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Conditions générales de vente

Dispositions générales

Les conditions de vente décrites ci-dessous s'appliquent à toutes les ventes, sauf à celles soumises à un accord confirmé par écrit par PALAIS DU CACHE-POUSSIERE VAN ASSCHE.
Par l'acceptation de ces conditions, l'acheteur renonce expressément à l'application de ses propres conditions de vente qui sont dès lors inopposables.
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Les articles livrés comme échantillons sont vendus aux mêmes conditions que les marchandises commandées.

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Echange

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Belgique. Si votre commande atteint ou dépasse 80,00 € TVA incluse, l'envoi est gratuit. Pour toute commande inférieure à ce montant, nous facturons une participation aux frais d'envoi indiquée dans votre panier.

Grand-Duché de Luxembourg, France métropolitaine* et Pays-Bas. Si votre commande atteint ou dépasse 121,00 € TVA incluse, l'envoi est gratuit. Pour toute commande inférieure à ce montant, nous facturons une participation aux frais d'envoi indiquée dans votre panier.

Monaco. Si votre commande atteint ou dépasse 605,00 € TVA incluse, l'envoi est gratuit. Pour toute commande inférieure à ce montant, nous facturons une participation aux frais d'envoi indiquée dans votre panier.

* TOM et Corse : tarif sur demande

Attribution de compétence

Tout litige sera de la seule compétence des justices de Paix du 1er canton de Bruxelles, des Tribunaux et de la Cour d'Appel de Bruxelles